Les Instances

Les instances de décision


Le Conseil de Surveillance :
Il se prononce sur la stratégie de l’établissement et exerce un contrôle sur sa gestion. Il est composé de 15 membres : représentants des collectivités territoriales, représentants des usagers et personnalités qualifiées. Il est présidé par le Maire de Cholet, Monsieur Gilles BOURDOULEIX.

Le Directeur du Centre Hospitalier :
Il est nommé par le ministre de la santé et met en œuvre la politique définie par le Conseil de surveillance. Il assure la conduite générale de l’hôpital, dont il est le représentant légal.

Le Directoire :
C’est une instance qui appuie et conseille le Directeur dans la gestion et la conduite du Centre hospitalier . Il est chargé de l’élaboration de la stratégie médicale de l’établissement et de la politique de gestion tant vis-à-vis des autorités de tutelles (Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens, budget,…) qu’en interne (politique de contractualisation avec les pôles,…).

 

 
 

Les instances représentatives et consultatives


La Commission Médicale d’Établissement (CME) :
Elle est composée de tous les médecins-chefs de service et d’un nombre égal de représentants des praticiens hospitaliers élus par leurs pairs. La CME est présidée par Monsieur le Docteur Mehdi KAASSIS (praticien hospitalier dans le service d’Hépatologie-Gastroentérologie).
Elle représente le corps médical et est associée à la gestion de l’établissement (avis consultatifs sur l’organisation, le budget…). Elle donne des avis en matière de choix médicaux (nominations de médecins, projet médical…).

Le Comité Technique d’Établissement (CTE) :
C’est une instance de représentation des personnels, présidée par Monsieur Pierre VOLLOT, Directeur.
Il est obligatoirement consulté sur les décisions ayant des implications sur la gestion de l’établissement (organisation, budget, politique du personnel…).

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) :
Il est composé des représentants des personnels non médicaux et d’un représentant des personnels médecins, pharmaciens, désigné par la CME, le CHSCT est présidé par Monsieur Pierre VOLLOT, Directeur.
Il s’intéresse aux conditions de travail du personnel dans une double optique d’hygiène et de sécurité en relation étroite avec le service de médecine du travail de l’établissement.

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques :
Elle est composée des différentes catégories de personnels du Service de Soins Infirmiers, la Commission est présidée par le Directeur des Soins.
Elle est consultée sur l’organisation générale des soins infirmiers, sur la politique de formation et sur la recherche dans le domaine des soins infirmiers.

Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) :
Il est composé de médecins, pharmaciens, infirmières et directeurs, le CLIN est présidé par Monsieur le Docteur Jean-Philippe BREUX, praticien hospitalier.
Il est chargé d’organiser et coordonner la surveillance, la prévention et la formation continue en matière de lutte contre les infections nosocomiales.

Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD) :
Il est composé de 10 à 20 membres représentatifs des personnels médicaux et para médicaux de l’ensemble des secteurs de soins de l’Etablissement.
Il a pour mission de répondre aux objectifs nationaux ; améliorer l’utilisation et l’exploitation des échelles d’évaluation de la douleur, améliorer la prise en charge de la douleur chronique rebelle, améliorer la prise en charge de la douleur aiguë, notamment celle provoquée par les soins et la chirurgie, développer les moyens d’informations des usagers et améliorer l’information et la formation des professionnels de santé.

La Commission des Usagers (CDU)

Une Commission Des Usagers est mise en place au Centre Hospitalier de Cholet. Elle est chargée de veiller au respect des droits des usagers et de faciliter leurs démarches en ce sens. La commission examine par ailleurs, l’ensemble des réclamations adressées à l’établissement ainsi que les réponses qui y sont apportées et veille à ce que toute personne soit informée sur les voies de recours et de conciliation auxquelles elle peut accéder.
La Commission des Usagers est composée comme suit :

Membres titulaires
Madame Marie-Josée DOUCET, représentante des Usagers au sein du Conseil de surveillance, présidente
Madame le Docteur Myriam HILLION, médiateur médical, vice-présidente
Monsieur Auguste CHARRIER, Représentant des Usagers
Monsieur Pierre VOLLOT, représentant légal de l’établissement
Monsieur le Docteur Mehdi KAASSIS, Président de la Commission Médicale d’Etablissement
Représentant du Directeur des Soins, de la qualité et du parcours patient
Madame Hélène THOMAS, Médiateur non médical
Madame Sandrine JAULIN, représentante de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques 

Membres suppléants
Monsieur Jean-Noël COURRIER, représentant des Usagers
Monsieur Jean-Robert VINCONNEAU, représentant des Usagers
Monsieur le Docteur Antoine AUSSEUR, Médiateur médical
Représentant du Médiateur non médical
Madame Cynthia GUEGAN, représentante de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-techniques

Invité permanent 
Monsieur Bertrand BRANGERIEAU, Chargé des relations avec les usagers